Vous trouverez sur cette page :

  • Mentions Légales
  • Politique de Confidentialité
  • Conditions Générales De Vente (CGV)
  • Politique de retour et de remboursement
  • Règlement intérieur (RI)

Mentions Légales

1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://morpheus-formation.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Morpheus Formation - Contact : contact@morpheus-formation.fr - Adresse : 6 IMP ATHENES 57690 CREHANGE

Identification de l'entreprise : Morpheus Formation au capital social de 5 000 € - SIREN : 904022860 : - RCS : Metz B 904 022 860 - Adresse postale : 6 IMP ATHENES 57690 CREHANGE - Conditions générales de vente

Directeur de la publication : LETULLIER Sacha - contact@morpheus-formation.fr

Hébergeur : Le site morpheus-formation.fr  est hébergé par o2switch, une SARL au capital de 100 000€ détenu par le groupe Zohey. Un groupe sous la forme SAS au capital 8 000 000€.

Délégué à la protection des données : LETULLIER Sacha - contact@morpheus-formation.fr

Autres contributeurs : PARENT Nicolas


2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Morpheus Formation est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Morpheus Formation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 - Limitations de responsabilité.

Morpheus Formation ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://morpheus-formation.fr.

Morpheus Formation décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://morpheus-formation.fr.

Morpheus Formation s’engage à sécuriser au mieux le site https://morpheus-formation.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Morpheus Formation se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Morpheus Formation se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 - CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://morpheus-formation.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : LETULLIER Sacha - contact@morpheus-formation.fr

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre politique de confidentialité


5 - Liens hypertextes et cookies

Le site https://morpheus-formation.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://morpheus-formation.fr.

La navigation sur le site https://morpheus-formation.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de mois.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de cookies.


6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://morpheus-formation.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de tribunal compétent.


Politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site est : https://www.morpheus-formation.fr/


Commentaires

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Transmission de vos données personnelles

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NOS FORMATIONS

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Vous pouvez consulter nos CGV ici :


Règlement Intérieur

Vue d'ensemble

Notre politique de remboursement et de retour dure 30 jours. Si 30 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons pas vous offrir un remboursement complet ou un échange.

Pour pouvoir être retourné, votre article doit être inutilisé.

Certains types de produits ne peuvent pas être retournés.

Autres articles non retournables et remboursables :

  • Toutes les certifications TOSA.

Pour compléter votre retour, nous avons besoin d'un reçu ou d'une preuve d'achat.

Dans certaines situations, seuls des remboursements partiels sont accordés :

Tout article retourné plus de 30 jours après la livraison.

Remboursement

Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous enverrons un courrier électronique pour vous informer que nous avons reçu votre article retourné. Nous vous informerons également de l'approbation ou du refus de votre remboursement.

Si votre demande est acceptée, votre remboursement sera traité et un crédit sera automatiquement appliqué à votre carte de crédit ou à votre mode de paiement initial, dans un délai de quelques jours.

Remboursements tardifs ou manquants

Si vous n'avez pas encore reçu de remboursement, vérifiez d'abord votre compte bancaire.

Contactez ensuite la société émettrice de votre carte de crédit, car il peut s'écouler un certain temps avant que votre remboursement ne soit officiellement comptabilisé.

Contactez ensuite votre banque. Il y a souvent un délai de traitement avant que le remboursement ne soit comptabilisé.

Si vous avez fait tout cela et que vous n'avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez nous contacter à {adresse électronique}.

Articles soldés

Seuls les articles à prix normal peuvent être remboursés. Les articles soldés ne peuvent pas être remboursés.

Échanges

Nous ne remplaçons les articles que s'ils sont défectueux ou endommagés. Si vous souhaitez l'échanger contre le même article, envoyez-nous un e-mail à contact@morpheus-formation.fr.

Cadeaux

Si l'article a été marqué comme cadeau lors de l'achat et qu'il vous a été expédié directement, vous recevrez un crédit cadeau correspondant à la valeur de votre retour. Dès réception de l'article retourné, un bon d'achat vous sera envoyé par courrier.

Si l'article n'était pas indiqué comme cadeau au moment de l'achat, ou si le destinataire du cadeau s'est fait expédier la commande pour vous l'offrir plus tard, nous enverrons un remboursement au destinataire du cadeau, qui sera informé de votre retour.

Vous avez besoin d'aide ?

Contactez-nous à contact@morpheus-formation.fr pour toute question relative aux remboursements et aux retours.


Règlement Intérieur

Vous pouvez consulter notre Règlement Intérieur ici :

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